Déposée le 18 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECOLOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. Jacques FAUDIN domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France.
La marque ECOLOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927944.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO, SA - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748
HTS BIO, M. Jacques FAUDIN - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage ;
Préparations à savoir composition à base végétale et complexes d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, déstructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides et compostage.
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