Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est HTS BIO domicilié(e) 180-210 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, Monsieur Jacques FAUDIN domicilié(e) 180, avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France.
La marque ECOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO - 180-210 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France
HTS BIO, Monsieur Jacques FAUDIN - 180, avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage ;
Préparations à savoir composition à base végétale et complexes d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, déstructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, fongicides, bactéricides et compostage.
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