Déposée le 6 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ECO WAY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) ZI Plaine de Jouques 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, SA domicilié(e) ZI Plaine de Jouques 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO, SA - ZI Plaine de Jouques 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748
HTS BIO, SA - ZI Plaine de Jouques 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 17 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°788895 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17
Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage. ;
Préparations à savoir composition à base végétale et complexes d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, destructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports. ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides et compostage.
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