Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « eco logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FAUDIN HTS BIO SA domicilié(e) ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France.
La marque eco logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285357.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO SA - ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748
Jacques FAUDIN HTS BIO SA - ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin - 13420 - GEMENOS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage. Préparations à savoir composition à base végétale et complexes d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, destructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides et compostage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "eco logis"
