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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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D-Odorfac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-Odorfac
HTS BIO, S.A.

Numéro de dépôt :
3948897
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2022
D-Odorfac de HTS BIO

Présentation de la marque D-Odorfac

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « D-Odorfac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France.

La marque D-Odorfac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Odorfac est expirée depuis le 26 septembre 2022.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR , CONSORTIUM


HTS BIO, S.A. - 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produit de biotechnologie destiné à l'agriculture ;

Produit de biotechnologie destiné à désodoriser le lisier pour l'épandage.