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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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BIOSURF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSURF
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
1613409
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2020

Présentation de la marque BIOSURF

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France.

La marque BIOSURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSURF est expirée depuis le 4 septembre 2020.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR , CONSORTIUM


HTS BIO, SA - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167352 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 14 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235737 - Publication au BOPI 1997-04-14

Inscription le 6 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°296493 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249531 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 14 avril 1997 - Concession de licence n°235738 - Publication au BOPI 1997-04-14

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451142 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Agents actifs de surface et émulsionnants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.