Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSOLUTIONS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO, SA - 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748
HTS BIO - 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412189 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Produits chimiques et biologiques destinés à l'industrie, les collectivités, le commerce, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la pisciculture, l'aquaculture et le grand public pour les traitements ou destinations suivants : Amendement, engrais, compostage, épuration des effluents, dépollution aérienne, de surface ou souterraine, décontamination, désinfection, nettoyage, dégraissage, assainissement, protection des surfaces.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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