Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSMOSE
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
3011013
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2020

Présentation de la marque BIOSMOSE

Déposée le 22 février 2000 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSMOSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSMOSE est expirée depuis le 22 février 2020.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434149 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Produits et procédés biologiques Destinés à l'industrie, les collectivités, le commerce, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la pisciculture, l'aquaculture et le grand public, pour les traitements ou destinations suivants : amendement, engrais, compostage, épuration des effluents, dépollution aérienne, de surface ou souterraine, decontamination, desinfection, nettoyage, degraissage, assainissement, protection des surfaces -.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.