Marque expirée - Marque en non vigueur

" BIODROPS "
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
99814234
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2019

Présentation de la marque " BIODROPS "

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " BIODROPS " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " BIODROPS " est expirée depuis le 21 septembre 2019.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR , CONSORTIUM


HTS BIO, SA - 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO - 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN - 13420 - GEMENOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412190 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire.