Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
/
BIO Logis La puissance naturelle à votre service
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO Logis La puissance naturelle à votre service
HTS BIO SA

Numéro de dépôt :
98729378
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque BIO Logis La puissance naturelle à votre service

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO Logis La puissance naturelle à votre service »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN,13420 GEMENOS (dossier no 2370735) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN,13420 GEMENOS (dossier no 2370735) - 13420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO Logis La puissance naturelle à votre service est expirée depuis le 20 avril 2018.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR , CONSORTIUM


HTS BIO SA - 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN,13420 GEMENOS (dossier no 2370735) - 13420 - France - SIREN 413674748


HTS BIO - 110 CHEMIN DE SAINT MARTIN,13420 GEMENOS (dossier no 2370735) - 13420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369242 - Publication au BOPI 2003-04-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370735 - Publication au BOPI 2008-04-18

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Préparation pour blanchir et autres substances - préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons - produits de parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques - lotions pour les cheveux - dentifrices. Produits pharmaceutiques - vétérinaires hygiéniques. Emplâtres - matériel pour pansements - matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires - désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles (tous animaux à sang froid) - fongicides - herbicides. Substances diététiques à usage médical, élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique, aliments pour bébés élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.