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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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AZOFAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AZOFAC
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
96631438
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2026

Présentation de la marque AZOFAC

Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AZOFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. Faudin Jacques domicilié(e) 180 AVENUE avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France.

La marque AZOFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AZOFAC arrivera à expiration en date du 25 juin 2026.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. Faudin Jacques - 180 AVENUE avenue de la Roque Forcade - 13420 - GEMENOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307643 - Publication au BOPI 2006-02-10

Inscription le 11 avril 1997 - Concession de licence n°235724 - Publication au BOPI 1997-04-11

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°560281 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570602 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635580 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Produit de biotechnologie destiné à traiter, valoriser et désodoriser le lisier pour l'élevage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.