Déposée le 15 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTP et la Société par Action Simplifiée (SAS) HTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DECAP'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTP domicilié(e) 20 RUE BERTHE MORISOT, LOT 209 - 95220 - HERBLAY - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) HTP domicilié(e) 20 RUE BERTHE MORISOT, LOT 209 - 95220 - HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTP, Mme QUERE LAURENCE domicilié(e) 20 RUE BERTHE MORISOT, LOT 209 - 95220 - HERBLAY - France.
La marque DECAP'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTP, SARL - 20 RUE BERTHE MORISOT, LOT 209 - 95220 - HERBLAY - France
HTP, SAS - 20 RUE BERTHE MORISOT, LOT 209 - 95220 - HERBLAY - France
HTP, Mme QUERE LAURENCE - 20 RUE BERTHE MORISOT, LOT 209 - 95220 - HERBLAY - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 2 juillet 2014 - Retrait partiel n°626784 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; construction navale.
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