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Trans Nat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans Nat
HTN

Numéro de dépôt :
4649077
Date de dépôt :
19/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2030
Trans Nat de HTN

Présentation de la marque Trans Nat

Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par HTN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trans Nat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est HTN domicilié(e) 49 avenue Berthelot - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C&S AVOCATS, Madame Jessica BRON domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - Lyon - France.

La marque Trans Nat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans Nat arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.


HTN - 49 avenue Berthelot - 69007 - Lyon - France


C&S AVOCATS, Madame Jessica BRON - 49 rue Servient - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Inscription le 15 octobre 2020 - Retrait partiel n°798238 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport à l’exclusion du transport de voyageurs ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises  ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; aucun des services précités n’étant en relation avec des prestations proposées à des touristes ou voyageurs.