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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTM
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HTM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HTM
HTM, SARL

Numéro de dépôt :
3130409
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2021
HTM de HTM

Présentation de la marque HTM

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTM domicilié(e) 11 Rue Gustave EIFFEL, ZA des MONTATONS - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 272 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTM domicilié(e) 11 Rue Gustave EIFFEL, ZA des MONTATONS - 91240 - SIANT MICHEL SUR ORGE - France.

La marque HTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HTM est expirée depuis le 6 novembre 2021.

HTM a également déposé les autres marques suivantes : STREET


HTM, SARL - 11 Rue Gustave EIFFEL, ZA des MONTATONS - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 432272532


HTM - 11 Rue Gustave EIFFEL, ZA des MONTATONS - 91240 - SIANT MICHEL SUR ORGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489699 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Appareils d'éclairage Produits en matières plastiques mi-ouvrés : tuyaux flexibles non métalliques Matériaux de construction non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.