Déposée le 23 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTM PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la Photo immédiate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTM PRODUCTION domicilié(e) 1001 C chemin collet des abeilles - 83136 - NEOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 699 848 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTM PRODUCTION domicilié(e) 1001 C chemin collet des abeilles - 83136 - NEOULES - France.
La marque la Photo immédiate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la Photo immédiate est expirée depuis le 23 octobre 2023.
HTM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SARL HTM PRODUCTION
HTM PRODUCTION, SARL - 1001 C chemin collet des abeilles - 83136 - NEOULES - France - SIREN 450699848
HTM PRODUCTION - 1001 C chemin collet des abeilles - 83136 - NEOULES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543093 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement des matériaux. Service de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Service de gravure. Galvanisation. Service de dorure. Etamage. Service de teinturerie. Retouche de vétements. Traitement de tissus. Service de reliure. Service d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Sérigraphie. Service de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitements des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Education : formation : divertissement : activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservations de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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