Déposée par voie électronique le 25 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPO CHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTI SERVICES domicilié(e) 6 Route de montaigu Le Blin - 03150 - SAINT GERAND LE PUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTI SERVICES domicilié(e) 6 Route de montaigu Le Blin - 03150 - SAINT GERAND LE PUY - France.
La marque COMPO CHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTI SERVICES, SARL - 6 Route de montaigu Le Blin - 03150 - SAINT GERAND LE PUY - France
HTI SERVICES - 6 Route de montaigu Le Blin - 03150 - SAINT GERAND LE PUY - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Tuyau composite flexible dont les composants sont des métaux, matières ; plastiques et tissus. Tuyau composite utilisé à l'aspiration et au refoulement de divers fluides industriels.. ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;Tuyau composite flexible dont les composants sont des métaux, matières ; plastiques et tissus. Tuyau composite utilisé à l'aspiration et au refoulement de divers fluides industriels.. ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;Tuyau composite flexible dont les composants sont des métaux, matières ; plastiques et tissus. Tuyau composite utilisé à l'aspiration et au refoulement de divers fluides industriels..
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