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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTH
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CTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CTE
HTH SARL

Numéro de dépôt :
3389014
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/10/2015
CTE de HTH

Présentation de la marque CTE

Déposée le 28 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTH domicilié(e) 2A rue des Pierres,68170 RIXHEIM - 68170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 097 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTH domicilié(e) 2A rue des Pierres,68170 RIXHEIM - 68170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTE est expirée depuis le 28 octobre 2015.


HTH SARL - 2A rue des Pierres,68170 RIXHEIM - 68170 - France - SIREN 430097451


HTH - 2A rue des Pierres,68170 RIXHEIM - 68170 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424577 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.