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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE
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HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL
HTE, SAS

Numéro de dépôt :
4121730
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL de HTE

Présentation de la marque HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE domicilié(e) ZAC DE LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 369 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTE, M. PATRICE MURE domicilié(e) ZAC DE LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

La marque HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTE PEST CONTROL HTE CYNOTECHNIE PEST CONTROL est expirée depuis le 30 septembre 2024.

HTE a également déposé les autres marques suivantes : CYNOTECHNIE


HTE, SAS - ZAC DE LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France - SIREN 400369898


HTE, M. PATRICE MURE - ZAC DE LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Désinfection ; dératisation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.