Marque enregistrée - Marque en vigueur

Exterminator
HTE SANITATION, SAS

Numéro de dépôt :
4256801
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
Exterminator de HTE SANITATION

Présentation de la marque Exterminator

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Exterminator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION domicilié(e) ZI La Valampe, 1 Avenue de l'homme a la fenêtre - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 640 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTE SANITATION, M. Patrice MURE domicilié(e) ZI La Valampe, 1 Avenue de l'homme a la fenêtre - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

La marque Exterminator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exterminator arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

HTE SANITATION a également déposé les autres marques suivantes : HTE SANITATION , ELITE 4D , ELITE 3D


HTE SANITATION, SAS - ZI La Valampe, 1 Avenue de l'homme a la fenêtre - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France - SIREN 443640024


HTE SANITATION, M. Patrice MURE - ZI La Valampe, 1 Avenue de l'homme a la fenêtre - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.