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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION
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ELITE 4D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELITE 4D
HTE SANITATION, SAS

Numéro de dépôt :
4256706
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
ELITE 4D de HTE SANITATION

Présentation de la marque ELITE 4D

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITE 4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION domicilié(e) 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 640 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTE SANITATION, M. Patrice MURE domicilié(e) 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

La marque ELITE 4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE 4D arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

HTE SANITATION a également déposé les autres marques suivantes : HTE SANITATION , Exterminator , ELITE 3D


HTE SANITATION, SAS - 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France - SIREN 443640024


HTE SANITATION, M. Patrice MURE - 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; désinfection ; dératisation .