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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC
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htc un esprit constructif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

htc un esprit constructif
SAS HTC, societé par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3996365
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
htc un esprit constructif de HTC

Présentation de la marque htc un esprit constructif

Déposée le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « htc un esprit constructif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC domicilié(e) 320 Rue des Frères Voisins - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 044 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX, Maître Norbert CHAREYRON domicilié(e) 45 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque htc un esprit constructif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque htc un esprit constructif est expirée depuis le 9 avril 2023.

HTC a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIQUALITE , PLASTIQUALITE , H.T.C. EQUIPEMENTS , CONFOROUT' , MY BED PARIS


SAS HTC, societé par actions simplifiées - 320 Rue des Frères Voisins - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 389044140


JURILEX, Maître Norbert CHAREYRON - 45 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de constructions, maçonnerie, services d'étanchéité.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architectes.