Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFOROUT'
HTC SAS

Numéro de dépôt :
95580318
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque CONFOROUT'

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFOROUT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC domicilié(e) 10, RUE JEAN BOURGOIS, BP 4,59147 GONDECOURT (dossier no 2292211) - 59147 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 095 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, H.T.C. EQUIPEMENTS domicilié(e) 10, RUE JEAN BOURGOIS, BP 4,59147 GONDECOURT (dossier no 2292211) - 59147 - France.

La marque CONFOROUT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFOROUT' est expirée depuis le 7 juillet 2015.

HTC a également déposé les autres marques suivantes : htc un esprit constructif , PLASTIQUALITE , PLASTIQUALITE , H.T.C. EQUIPEMENTS , MY BED PARIS


HTC SAS - 10, RUE JEAN BOURGOIS, BP 4,59147 GONDECOURT (dossier no 2292211) - 59147 - France - SIREN 400095550


H.T.C. EQUIPEMENTS - 10, RUE JEAN BOURGOIS, BP 4,59147 GONDECOURT (dossier no 2292211) - 59147 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422218 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2005 n°2292211 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. [Véhicules ; ] terrestres, aériens et nautiques, téleferiques, chariots élévateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.