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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS
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HTC MOVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HTC MOVE
HTC EQUIPEMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
4191654
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2025
HTC MOVE de HTC EQUIPEMENTS

Présentation de la marque HTC MOVE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HTC MOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 095 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTC EQUIPEMENTS, M. GONZAGUE ROQUETTE domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France.

La marque HTC MOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTC MOVE arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

HTC EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : CONFOROUTE , HTC MOVE , H.T.C. EQUIPEMENTS , CONFOMER , HTC EQUIPEMENTS


HTC EQUIPEMENTS, SAS - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France - SIREN 400095550


HTC EQUIPEMENTS, M. GONZAGUE ROQUETTE - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 13 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687159 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-13

Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690683 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.