Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HTC MOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 095 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTC EQUIPEMENTS, M. GONZAGUE ROQUETTE domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France.
La marque HTC MOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTC EQUIPEMENTS, SAS - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France - SIREN 400095550
HTC EQUIPEMENTS, M. GONZAGUE ROQUETTE - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690683 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques.
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