Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HTC EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 095 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTC EQUIPEMENTS, M. GONZAGUE ROQUETTE domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France.
La marque HTC EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191661.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTC EQUIPEMENTS, SAS - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France - SIREN 400095550
HTC EQUIPEMENTS, M. GONZAGUE ROQUETTE - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 13 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687159 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-13
Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690683 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HTC EQUIPEMENTS"
