Déposée le 1 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « H.T.C. EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTC EQUIPEMENTS domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 095 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTC EQUIPEMENTS, M. ROQUETTE GONZAGUE domicilié(e) 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France.
La marque H.T.C. EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTC EQUIPEMENTS, SAS - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France - SIREN 400095550
HTC EQUIPEMENTS, M. ROQUETTE GONZAGUE - 10 RUE JEAN BOURGOIS, BP 4 - 59147 - GONDECOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589870 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17
Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690683 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Outils et intruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoir. Appareils pour l'abbatage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; queues de billard ; jeux de cartes ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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