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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTA
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SAGITTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGITTAIRE
HTA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1264308
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1994

Présentation de la marque SAGITTAIRE

Déposée le 6 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) HTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGITTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTA domicilié(e) 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque SAGITTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAIRE est expirée depuis le 6 mars 1994.

HTA a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BULBES , REVERSOL® , LE TERREAU DU PRODUCTEUR


HTA (société anonyme) - 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18170 - Publication au BOPI

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