Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTA
/
FRANCE BULBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BULBES
HTA sarl

Numéro de dépôt :
3289436
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
FRANCE BULBES de HTA

Présentation de la marque FRANCE BULBES

Déposée le 26 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE BULBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTA domicilié(e) 630 rue de Cornay,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 240 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric BAUFFE HTA domicilié(e) 630 rue de Cornay,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France.

La marque FRANCE BULBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BULBES est expirée depuis le 26 avril 2014.

HTA a également déposé les autres marques suivantes : SAGITTAIRE , REVERSOL® , LE TERREAU DU PRODUCTEUR


HTA sarl - 630 rue de Cornay,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France - SIREN 400240586


Monsieur Eric BAUFFE HTA - 630 rue de Cornay,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Produits horticoles : Bulbes à fleurs. Aménagements paysagés d'espaces verts.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.