Marque expirée - Marque en non vigueur

ITOUCART, le réflexe promotionnel.
HT Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3628360
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
ITOUCART, le réflexe promotionnel. de HT Solutions

Présentation de la marque ITOUCART, le réflexe promotionnel.

Déposée le 9 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HT Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITOUCART, le réflexe promotionnel. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HT Solutions domicilié(e) 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITOU MEDIA domicilié(e) 1 rue Parmentier - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITOUCART, le réflexe promotionnel. est expirée depuis le 9 février 2019.

HT Solutions a également déposé les autres marques suivantes : itou cart


HT Solutions, SAS - 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France


ITOU MEDIA - 1 rue Parmentier - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Dispositifs média d'affichages électroniques, publicitaires, d'information ou promotionnels adaptables sur chariots roulants notamment sur chariots à provisions ou chariots à bagages ; dispositifs de transmission de données à savoir bornes émettrices d'images electroniques ou de signaux électroniques et recepteurs associés pour la diffusion de messages publicitaires, promotionnels ou d'information sur des dispositifs média d'affichage électronique pour chariots roulants.

Chariots roulants, notamment chariots à provisions et chariots à bagages ; accessoires (non électroniques) pour chariots roulants à savoir supports d'affichage et de distribution constitués de blocs montés adaptables sur lesdits chariots comprenant des poignées et/ou des cadres pour l'affichage publicitaire ou d'information et/ou des boites de distribution de coupons de réduction promotionnelle et/ou de jeux.

Affiches, prospectus, dépliants publicitaires et coupons de réduction promotionnelle destinés à être diffusés sur des supports daffichage et de distribution pour chariots roulants dans le cadre de campagnes média. ;

Jeux destinés à être diffusés sur des supports d affichage et de distribution pour chariots roulants dans le cadre de campagnes média.

Diffusion de matériel publicitaire (affiches, prospectus, dépliants) et promotionnel (coupons de réductions) sur supports et distributeurs média pour chariots roulants. ;

Information en matière de télécommunication et communication radiophonique ou téléphoniques, communication par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques destinés à être diffusés sur des supports pour chariots roulants. Services d'affichage électronique (télécommunications) et raccordement à un réseau mondial, location d'appareils de télécommunication dans le cadre de campagne média. Agences de presse ou d'informations ou régie publicitaire diffusant sur des chariots roulants.