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Marques déposées par HT PATRIMOINE
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HT PATRIMOINE
Demande publiée - Marque en non vigueur

HT PATRIMOINE
HT PATRIMOINE

Numéro de dépôt :
4698663
Date de dépôt :
06/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2030
HT PATRIMOINE de HT PATRIMOINE

Présentation de la marque HT PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2020 par HT PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HT PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-48 du 27 novembre 2020. .

Le déposant est HT PATRIMOINE domicilié(e) 7 Promenade du Bac - 31390 - SALLES SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HT PATRIMOINE, Madame Sabrina HEDBOR TECHER domicilié(e) 7 Promenade du Bac - 31390 - SALLES SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

HT PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :


HT PATRIMOINE - 7 Promenade du Bac - 31390 - SALLES SUR GARONNE - France


HT PATRIMOINE, Madame Sabrina HEDBOR TECHER - 7 Promenade du Bac - 31390 - SALLES SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Estimations immobilières ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).