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Marques déposées par l'association loi 1901 HSPROD
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S.W. Wear
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.W. Wear
HSPROD, (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3188214
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2012
S.W. Wear de HSPROD

Présentation de la marque S.W. Wear

Déposée le 10 octobre 2002 par l'association loi 1901 HSPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.W. Wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 HSPROD domicilié(e) 5 Rue Ferdinand Buisson,78800 Houilles - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association HSPROD domicilié(e) 5 Rue Ferdinand Buisson,78800 Houilles - 78800 - France.

La marque S.W. Wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.W. Wear est expirée depuis le 10 octobre 2012.


HSPROD, (Association Loi 1901) - 5 Rue Ferdinand Buisson,78800 Houilles - 78800 - France


Association HSPROD - 5 Rue Ferdinand Buisson,78800 Houilles - 78800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vêtements (habillement) , chaussure, chapellerie