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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSP-HC
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DOMANTIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMANTIO
HSP-HC, SARL

Numéro de dépôt :
3748988
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
DOMANTIO de HSP-HC

Présentation de la marque DOMANTIO

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSP-HC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMANTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSP-HC domicilié(e) 00 Le Clos Bougreau - 72200 - CRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNICK BARTHELAIX domicilié(e) Le Clos Bougreau 72200 CRÉ - France.

La marque DOMANTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMANTIO est expirée depuis le 24 juin 2020.


HSP-HC, SARL - 00 Le Clos Bougreau - 72200 - CRE - France


ANNICK BARTHELAIX - Le Clos Bougreau 72200 CRÉ - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Constructions non métalliques.