DIVERTISSEMENT
Présentation de la marque DIVERTISSEMENT
Déposée le 13 décembre 1984 par la société HSP EPI Acquisition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVERTISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIVERTISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIVERTISSEMENT arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.
HSP EPI Acquisition a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295082 - Publication au BOPI 2000-02-09
Renouvellement sans limitation n°2040287 - Publication au BOPI 1994-51
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277814 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404254 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637713 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637711 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Inscription le 9 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637712 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574410 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658656 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01