Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAGTIME
HSE, Société par Actions Simplifiée, HABITATION ST ETIENNE

Numéro de dépôt :
4307199
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
RAGTIME de HSE

Présentation de la marque RAGTIME

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAGTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE domicilié(e) - 97213 - GROS MORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RAGTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAGTIME arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

HSE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SHERIFF , DE CANNE ET D'OR , BAGASSE , SAINT-ETIENNE , LES FINITIONS DU MONDE , REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , HSE HABITATION SAINT-ETIENNE


HSE, Société par Actions Simplifiée, HABITATION ST ETIENNE - 97213 - GROS MORNE - France - SIREN 398035303


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

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