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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE
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LES FINITIONS DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FINITIONS DU MONDE
HSE, Société par actions simplifiée, Habitation Saint Etienne

Numéro de dépôt :
4022888
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
LES FINITIONS DU MONDE de HSE

Présentation de la marque LES FINITIONS DU MONDE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FINITIONS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE domicilié(e) - 97213 - Gros Morne - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herbert Smith Freehills Paris LLP, Mme. Alexandra Neri domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque LES FINITIONS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FINITIONS DU MONDE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

HSE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SHERIFF , DE CANNE ET D'OR , BAGASSE , SAINT-ETIENNE , REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , RAGTIME


HSE, Société par actions simplifiée, Habitation Saint Etienne - 97213 - Gros Morne - France - SIREN 398035303


Herbert Smith Freehills Paris LLP, Mme. Alexandra Neri - 66 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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