HSE HABITATION SAINT-ETIENNE
Présentation de la marque HSE HABITATION SAINT-ETIENNE
Déposée le 27 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HSE HABITATION SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HSE HABITATION SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HSE HABITATION SAINT-ETIENNE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.
HSE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457629 - Publication au BOPI 2007-07-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2014 n°2574972 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-31