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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE
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BLACK SHERIFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK SHERIFF
HSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021517
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
BLACK SHERIFF de HSE

Présentation de la marque BLACK SHERIFF

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BLACK SHERIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE domicilié(e) Habitation Saint Etienne - 97213 - GROS MORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herbert Smith Freehills Paris LLP, Mme Neri Alexandra domicilié(e) 66 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BLACK SHERIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK SHERIFF est expirée depuis le 22 juillet 2023.

HSE a également déposé les autres marques suivantes : DE CANNE ET D'OR , BAGASSE , SAINT-ETIENNE , LES FINITIONS DU MONDE , REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , RAGTIME


HSE, Société par actions simplifiée - Habitation Saint Etienne - 97213 - GROS MORNE - France - SIREN 398035303


Herbert Smith Freehills Paris LLP, Mme Neri Alexandra - 66 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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