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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE
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BAGASSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAGASSE
HSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97681604
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2027

Présentation de la marque BAGASSE

Déposée le 9 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE domicilié(e) HABITATION ST ETIENNE - 97213 - GROS MORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BAGASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAGASSE arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

HSE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SHERIFF , DE CANNE ET D'OR , SAINT-ETIENNE , LES FINITIONS DU MONDE , REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , RAGTIME


HSE, Société par Actions Simplifiée - HABITATION ST ETIENNE - 97213 - GROS MORNE - France - SIREN 398035303


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340736 - Publication au BOPI 2007-05-04

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457629 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651639 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace a rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons alcooliques contenant des fruits, apéritifs, digestifs, eaux de vie, liqueurs, rhum, spiritueux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.