Déposée le 21 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSE SCIENTIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HSE - 37 - 001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSE SCIENTIFIQUE domicilié(e) 91c route des Romains, BP 85018 - 67035 - STRASBOURG CEDEX2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 661 855 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSE SCIENTIFIQUE, M. bruno HIRTZ domicilié(e) 91c route des Romains, BP 85018 - 67035 - STRASBOURG CEDEX2 - France.
La marque HSE - 37 - 001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941191.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSE - 37 - 001 est expirée depuis le 21 août 2022.
HSE SCIENTIFIQUE, SARL - 91c route des Romains, BP 85018 - 67035 - STRASBOURG CEDEX2 - France - SIREN 492661855
HSE SCIENTIFIQUE, M. bruno HIRTZ - 91c route des Romains, BP 85018 - 67035 - STRASBOURG CEDEX2 - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.
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