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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSE Optimisation Services
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Waste Pilot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Waste Pilot
HSE Optimisation Services SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4319110
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
Waste Pilot de HSE Optimisation Services

Présentation de la marque Waste Pilot

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSE Optimisation Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Waste Pilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSE Optimisation Services domicilié(e) 28 rue Morice - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSE OPTIMISATION SERVICES, SARL, M. Ghislain REQUILLART domicilié(e) 28 RUE Morice - 92110 - CLICHY - France.

La marque Waste Pilot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Waste Pilot arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.


HSE Optimisation Services SARL, SARL - 28 rue Morice - 92110 - Clichy - France


HSE OPTIMISATION SERVICES, SARL, M. Ghislain REQUILLART - 28 RUE Morice - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel ;

Services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.