Déposée le 18 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSD CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSD CONCEPT domicilié(e) Les Bureaux de Chantilly, 9 Rue des Otages - 60500 - CHANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 844 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme BENQUET Sylvette domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HSD CONCEPT, Société par Actions Simplifiée - Les Bureaux de Chantilly, 9 Rue des Otages - 60500 - CHANTILLY - France - SIREN 821844164
IPSIDE, Mme BENQUET Sylvette - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Arçons de selles d'équitation, étriers, boucles pour selles d'équitation, harnachement, tapis de selles d'équitation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, cravaches, stick (cravache), sellerie, selles d'équitation accessoires de selles d'équitation à savoir attaches de selles, courroies en cuir (sellerie), coussins de selles d'équitation, couvertures de chevaux, housse de selles d'équitation, sacoche de selle ; sangles pour selles d'équitation, bricoles, étrivières, brides (harnais), bridons, licols, colliers pour chiens, briderie pour chiens, habits pour animaux, portefeuilles, porte-monnaie, porte-chéquier, porte-documents, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, coffrets et trousses destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, bonnets, casquettes, chemises, polos, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
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