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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSCE
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D.E.S Expert Maritime & Fluvial
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D.E.S Expert Maritime & Fluvial
HSCE, sarl
M. LONG Laurent

Numéro de dépôt :
3721161
Date de dépôt :
14/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2030
D.E.S Expert Maritime & Fluvial de HSCE

Présentation de la marque D.E.S Expert Maritime & Fluvial

Déposée par voie électronique le 14 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSCE et monsieur LONG Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.E.S Expert Maritime & Fluvial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HSCE domicilié(e) 400 avenue roumanille, NCI green side 7, 06410 Biot - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur LONG Laurent domicilié(e) Le mas des sources, 4 allée du Vieux Moulin, 83160 La Valette du Var - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSCE, SARL, M. LONG LAURENT domicilié(e) 400 avenue roumanille, NCI GREEN SIDE 7, 06410 Biot - France.

La marque D.E.S Expert Maritime & Fluvial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.E.S Expert Maritime & Fluvial arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.

HSCE a également déposé les autres marques suivantes : www.ARGUS-BATEAUX.FR , ONEM ORDRE NATIONAL DES EXPERTS MARITIMES , BEA BUREAU EXPERTISES ANALYSES - PLAISANCE


HSCE, sarl - 400 avenue roumanille, NCI green side 7, 06410 Biot - France - SIREN 5

M. LONG Laurent - Le mas des sources, 4 allée du Vieux Moulin, 83160 La Valette du Var - France


HSCE, SARL, M. LONG LAURENT - 400 avenue roumanille, NCI GREEN SIDE 7, 06410 Biot - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°804095 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Renouvellement avec limitation le 3 septembre 2020 n°2758367 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-09-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.