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Marques déposées par HSC Food
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Maison Braisée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Braisée
HSC Food

Numéro de dépôt :
4444374
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
Maison Braisée de HSC Food

Présentation de la marque Maison Braisée

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par HSC Food auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Braisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est HSC Food domicilié(e) Rue Basse Mouillere - 45100 - Orleans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Safouane Chahed domicilié(e) 35 Rue Basse mouillere - 45100 - Orléans - France.

La marque Maison Braisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Braisée arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.


HSC Food - Rue Basse Mouillere - 45100 - Orleans - France


Monsieur Safouane Chahed - 35 Rue Basse mouillere - 45100 - Orléans - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration]; Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration); Restauration; Service de restauration (alimentation); Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration rapide; Services de restauration ambulante; Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets; Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration comprenant aliments et boissons pour des institutions; Services de restauration (aliments et boissons) à des fins caritatives; Services de restauration (alimentation).