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Marques déposées par la société HSBC PRIVATE BANK FRANCE
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Reverse International Bonds
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Reverse International Bonds
HSBC PRIVATE BANK FRANCE

Numéro de dépôt :
3284223
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
Reverse International Bonds de HSBC PRIVATE BANK FRANCE

Présentation de la marque Reverse International Bonds

Déposée le 29 mars 2004 par la société HSBC PRIVATE BANK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Reverse International Bonds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société HSBC PRIVATE BANK FRANCE domicilié(e) 20 PLACE VENDÔME,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME FRANÇOISE LE CALUEZ domicilié(e) 41 RUE DE LA BIENFAISANCE,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Reverse International Bonds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reverse International Bonds est expirée depuis le 29 mars 2014.

HSBC PRIVATE BANK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE VALUE , ROTATION , HPWML , Nouvelle Croissance Japon , G7 Valor , Total Return , America Value , MULTIVALOR , INFLATION PLUS , PATRIMOINE & INDUSTRIE


HSBC PRIVATE BANK FRANCE - 20 PLACE VENDÔME,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 622012656


MADAME FRANÇOISE LE CALUEZ - 41 RUE DE LA BIENFAISANCE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569041 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

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