Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE & INDUSTRIE
HSBC PRIVATE BANK FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97697879
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2017

Présentation de la marque PATRIMOINE & INDUSTRIE

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) HSBC PRIVATE BANK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE & INDUSTRIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC PRIVATE BANK FRANCE domicilié(e) 117, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2351558) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351558) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIMOINE & INDUSTRIE est expirée depuis le 30 septembre 2017.

HSBC PRIVATE BANK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE VALUE , ROTATION , HPWML , Nouvelle Croissance Japon , G7 Valor , Total Return , America Value , MULTIVALOR , INFLATION PLUS , New Europe Technology


HSBC PRIVATE BANK FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 117, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2351558) - 75008 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351558) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351558 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 25 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466034 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466035 - Publication au BOPI 2007-09-25

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569041 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.