Marque expirée - Marque en non vigueur

Nouvelle Croissance Japon
HSBC PRIVATE BANK FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96631026
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque Nouvelle Croissance Japon

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) HSBC PRIVATE BANK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nouvelle Croissance Japon »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC PRIVATE BANK FRANCE domicilié(e) 117, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2312832) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2312832) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nouvelle Croissance Japon est expirée depuis le 19 juin 2016.

HSBC PRIVATE BANK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE VALUE , ROTATION , HPWML , G7 Valor , Total Return , America Value , MULTIVALOR , INFLATION PLUS , PATRIMOINE & INDUSTRIE , New Europe Technology


HSBC PRIVATE BANK FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 117, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2312832) - 75008 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2312832) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312832 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 22 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430891 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription le 22 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430892 - Publication au BOPI 2006-03-22

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569041 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Services financiers Travaux de bureau Télécommunications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.