ALTERNACCESS
Présentation de la marque ALTERNACCESS
Déposée le 13 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERNACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTERNACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERNACCESS est expirée depuis le 13 mars 2022.
HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°573716 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494472 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-16