Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANOISE
HSBC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1667893
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2021

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 29 mai 2021.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND ,


HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193564 - Publication au BOPI 2001-03-06

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464725 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

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