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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE
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SELECTFUND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTFUND
HSBC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698502
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2027

Présentation de la marque SELECTFUND

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTFUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SELECTFUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTFUND arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société par actions simplifiée - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283096 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342628 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 31 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°459000 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 27 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283710 - Publication au BOPI 1999-08-27

Inscription le 2 mai 2000 - Changement de dénomination n°299386 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353499 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 31 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458999 - Publication au BOPI 2007-05-31

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569041 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651869 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Services financiers Travaux de bureau Télécommunications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.