PERTUIS
Présentation de la marque PERTUIS
Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERTUIS est expirée depuis le 26 septembre 2024.
HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266597 - Publication au BOPI 2004-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557546 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12